Marque enregistrée - Marque en vigueur

STATANE
M. KAIES GUASSEMI

Numéro de dépôt :
4178892
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2025
STATANE de KAIES GUASSEMI

Présentation de la marque STATANE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par monsieur KAIES GUASSEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STATANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur KAIES GUASSEMI domicilié(e) ESCALIER A, 35 BOULEVARD CARNOT - 93200 - ST DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KAIES GUASSEMI domicilié(e) ESCALIER A, 35 BOULEVARD CARNOT - 93200 - ST DENIS - France.

La marque STATANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATANE arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

KAIES GUASSEMI a également déposé les autres marques suivantes : SHALMERCAT , US-MACHINES


M. KAIES GUASSEMI - ESCALIER A, 35 BOULEVARD CARNOT - 93200 - ST DENIS - France


M. KAIES GUASSEMI - ESCALIER A, 35 BOULEVARD CARNOT - 93200 - ST DENIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.